Chapitre I Ressources en terres 1. Situation actuelle de l’exploitation des ressources en terres 2. Protection des terres arables 3. Réalisation des travaux d'assainissement des terres 4. Mise à disponibilité des terrains constructibles appartenant à l’Etat 5. Exploitation des terres par un mode économe et intensif 6. Marché foncier Chapitre II Ressources minérales 1. Situation actuelle des ressources minérales 2. Exploration minière 3. Exploitation des ressources minérales 4. Droit d’utilisation des ressources minérales et sa cession Chapitre III Ressources océaniques 1. Situation économique des ressources océaniques 2. Exploitation des ressources océaniques 3. Environnement océanique 4. Souveraineté océanique 5. Gestion des ressources océaniques Chapitre IV Réglementations et politiques concernant la gestion des ressources territoriales 1. Perfectionnement du système de lois liées aux ressources territoriales 2. Réformes dans le secteur des ressources territoriales Chapitre V Investigations géologiques et services liés aux informations géologiques 1. Investigations géologiques générales 2. Evaluations suite aux investigations géologiques 3. Investigations géologiques dans l’océan 4. Services liés aux informations géologiques Chapitre VI Protection de l’environnement géologique et préventions contre les désastres géologiques 1. Restauration et assainissement de l’environnement géologique des mines 2. Désastres géologiques et mesures préventives Chapitre VII Coopérations technologiques à l’échelle internationale 1. Avancées significatives dans les technologies liées aux ressources territoriales 2. Projets technologiques et résultats 3. Coopérations internationales 4. Informatisation du secteur des ressources territoriales Chapitre VIII Informations cartographiques 1. Elaboration des lois relatives aux informations cartographiques et mise en place du contrôle et de la surveillance 2. Le premier recensement national des ressources géographiques 3. Développement des activités liées aux informations géographiques 4. Développement des ressources informationnelles cartographiques 5. Service public lié aux ressources informationnelles cartographiques
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